Chaine de garde

Cha�ne de garde

Si vous �tes impliqu� dans un conflit de paternit� vous avez pu avoir entendu la cha�ne de limite de la garde utilis�e. L’information suivante vous aidera � comprendre ce qu’est la cha�ne de la garde et comment elle est employ�e pour vous aider. Cette information sera extr�mement utile si vous �tes au milieu d’un conflit de garde ou de pension alimentaire pour les enfants.

Quand les gens emploient la cha�ne de limite de la garde ils se r�f�rent � la documentation sur papier qui montre comment le fait �tait d�termin� et �tabli. La cha�ne de la garde peut se rapporter � un certain nombre de documents et d’�vidence diff�rents. Elle peut se rapporter � l’�vidence physique et �lectronique. Cette �vidence est employ�e afin de d�terminer si certaines all�gations sont vraies ou fausses. Elle peut �tre employ�e dans des situations de crime pour s’av�rer que l’innocence ou la culpabilit� et elle peuvent �tre employ�es dans les situations du droit de garde pour d�terminer le filiation.

Pour employer une cha�ne de garde � un Tribunal effectivement il doit �tablir de la bonne mani�re. L’�tablissement d’une cha�ne de garde exige effectivement les parties concern�es pour suivre un ensemble de proc�dures. Les proc�dures exigent que chaque �tape pendant la cha�ne de la garde soit document�e dans l’�criture. Ces conditions et proc�dures doivent �tre appliqu�es � chaque �tape pendant le processus d’�tablir la cha�ne de la garde.

Quand la cha�ne de la garde n’est pas �tablie correctement l’�vidence rassembl�e pendant le processus peut �tre remise en cause. En fait, dans beaucoup de cas l’�vidence s’est rassembl�e sans directives proc�dures appropri�es suivantes dans non admissible � un Tribunal. Dans un cas de droit de garde ceci signifierait simplement que l’essai d’ADN devrait �tre r�p�t� du commencement. Si le cas est criminel l’�vidence qui a �t� rassembl�e incorrectement serait inadmissible et il peut ne pas pouvoir �tre retest� ou rassembl�.

La cha�ne de la garde est d’importance particuli�re quand elle vient aux cas de pension alimentaire pour les enfants et de paternit�. Si vous essayez de s’av�rer vous n’�tes pas reli� g�n�tiquement � un enfant ou vous essayant de prouver quelqu’un est le p�re de votre enfant que vous devez employer un laboratoire qui est familiaris� avec la cha�ne de la garde. La cha�ne des r�sultats de paternit� de garde sont les seuls r�sultats de paternit� qui sont admissibles � un Tribunal. Si vous obtenez un bon test d’ADN effectu� et il ne contient pas la cha�ne de garde, il ne sera pas accept�e et que vous aurez � payer pour les �preuves.